DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4021119
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
Présentation de la marque DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE est expirée depuis le 19 juillet 2023.
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée - 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290
CABINET HARLE PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas à base de fruits ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles ; couronnes, couronnes des Rois ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.
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